Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVAGOLD
SNC ELARIS

Numéro de dépôt :
1511357
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque DIVAGOLD

Déposée le 12 janvier 1989 par la société SNC ELARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DIVAGOLD »

Le déposant est la société SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394885) - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394885) - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVAGOLD est expirée depuis le 12 janvier 2019.

SNC ELARIS a également déposé les autres marques suivantes : GOTHA , DELISDOR , PETIOTE , HELLO FRANCE , BONJOUR SANTE , ANTARÈS , ANGERIS , F.E.B. FRUIT EUROPEAN BREEDERS , CONCERTO , SAVA


SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394885) - 49100 - France - SIREN 786095851


SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394885) - 49100 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394885 - Publication au BOPI 2009-01-16

Renouvellement sans limitation n°2133272 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272724 - Publication au BOPI 1999-02-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Arbres fruitiers.